Tout ce qu’il faut savoir sur les régimes particuliers pour les navigateurs

Vous êtes passionné par la navigation et avez opté pour un mode de vie alternatif en bateau ? Vous avez prévu de prendre la mer pour un long voyage ? Vous travaillez sur un navire ?

Découvrez tout ce que vous devez savoir sur les régimes particuliers des navigateurs.

Ce qu’il faut savoir sur le régime social des navigateurs

Lorsque naviguer s’apparente à un métier, l’affiliation au régime social dépend de plusieurs critères, comme la taille du bateau, sa puissance, la distance à laquelle on voyage par rapport aux côtes et le nombre de passagers transportés, le cas échéant.

Ainsi, lorsqu’un navigateur pratique une activité « accessoire », à moins de 6 miles nautiques des côtes et avec moins de 12 passagers à bord, il peut être affilié au régime général de la Sécurité sociale.

Pour les autres (pêcheurs professionnels, transporteurs, agriculteurs…), l’affiliation au régime spécial des marins est incontournable.

En tant que globe-trotteur et navigateur, vous pouvez donc tout à fait initier des sorties en mer, des séances de plongée ou des stages de voile sans changer de régime social ! Le job de skipper est également compatible avec le régime général de la Sécurité sociale.

Le régime social particulier des marins

Concernant les navigateurs professionnels, il sont donc affiliés à un régime spécial géré par l’Enim.

Le régime particulier des marins concerne tous ceux qui embarquent sur des navires de commerce, les pêcheurs, les conchyliculteurs et les plaisanciers, mais également les conjoints-collaborateurs en cas de création d’entreprise.

Grâce à l’Enim, les navigateurs bénéficient de prises en charge spécifiques pour les accidents de la vie, les maladies mais aussi la retraite, qui est ici anticipée par rapport aux autres catégories de travailleurs.

Zoom sur le régime de retraite des navigateurs

Pour les navigateurs, plusieurs types de pensions existent, accessibles sous conditions d’âge et d’années de service :

  • La pension d’ancienneté : elle est accessible dès 50 ans après 25 ans de service ou à partir de 52,5 ans après 37,5 années de cotisations ;
  • La pension proportionnelle : elle est destinée aux marins après 55 ans et 15 années de service ;
  • La pension spéciale : elle a été créée pour les navigateurs de plus de 55 ans qui ont liquidé une pension de retraite dans un autre régime ;
  • La pension anticipée : accessible à tout navigateur après 15 années de service et une reconnaissance d’inaptitude définitive.

En plus d’un départ à la retraite à partir de 50 ans, les navigateurs qui ont deux enfants et plus bénéficient d’une bonification.

Pour voguer sur les flots marins, il faut obligatoirement être titulaire du permis bateau. Mais attention ! Différents types de permis existent :

  • Le permis côtier, qui autorise à naviguer jusqu’à 6 miles nautiques du littoral ;
  • Le permis hauturier, qui permet de naviguer sans limites de distance.

Pour naviguer en mer, il est obligatoire d’être équipé contre les noyades et autres accidents, avec des gilets de sauvetage à bord, des radeaux de survie et des moyens de communication.

En fonction des pays où l’on voyage, il faut également connaître les règles qui s’appliquent. Par exemple, en France, tous les navires et bateaux de plaisance qui mesurent entre 2,5 et 24 mètres de long doivent être marqués CE (sauf si la mise en service a eu lieu avant le 16 juin 1998). De plus, il faut être en possession d’une déclaration écrite de conformité (DEC) et du manuel d’utilisation. Et tout navire circulant dans les eaux françaises doit être immatriculé.

Enfin, si vous cherchez un bon moyen de récupérer votre courrier durant un voyage en mer pour ne pas couper totalement les ponts avec vos proches, sachez que des opérateurs spécifiques* peuvent vous envoyer vos lettres et colis partout dans le monde.

Des infos en plus pour naviguer en mer légalement, en toute sécurité et sans perdre le contact avec la terre ferme

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